Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCELAC
M. Massoud Memari

Numéro de dépôt :
4271509
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/05/2026
FRANCELAC de Massoud Memari

Présentation de la marque FRANCELAC

Déposée le 11 mai 2016 par monsieur Massoud Memari auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Massoud Memari domicilié(e) 4-310 Narva Mnt - 10117 - TALLINN - Estonie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dana International OU, M. Massoud Memari domicilié(e) 4-310 Narva Mnt - 10117 - TALLINN - Estonie.

La marque FRANCELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELAC arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.


M. Massoud Memari - 4-310 Narva Mnt - 10117 - TALLINN - Estonie


Dana International OU, M. Massoud Memari - 4-310 Narva Mnt - 10117 - TALLINN - Estonie


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.