FRANCELAC
Présentation de la marque FRANCELAC
Déposée le 11 mai 2016 par monsieur Massoud Memari auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELAC arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42